CSO location - Sarl Cordavie | Mentions Légales
Location de matériel de réception et vente de décoration à Bergerac
Location, matériel, réception, Bergerac, Dordogne, décoration, vaisselle, table, chaise
19
page-template-default,page,page-id-19,qode-quick-links-1.0,ajax_fade,page_not_loaded,,qode-child-theme-ver-1.0.0,qode-theme-ver-11.1,qode-theme-bridge,wpb-js-composer js-comp-ver-5.1.1,vc_responsive

Mentions Légales

1. Informations légales :

CSO location – Sarl Cordavie
ZI rue Denis Papin 24100 Bergerac
05 53 57 03 33
06 28 54 65 61
fax : 05 53 24 57 30
csolocation24@gmail.com
SIRET : 380 795 690 00011
APE : 1394Z
R.C.S. BERGERAC 380 798 690

Hébergeur :
sarl o2switch
www.o2switch.fr
04 44 44 60 40
SIRET : 510 909 807000024 222-224
boulevard Gustave Flaubert 
63 000 Clermont-Ferrand

Conception :
www.foxtographie.com
contact@foxtographie.com

Directrice de la publication : Sandrine Smaniotto

2. Conditions d’utilisation du site : L’utilisation du site www.la-cordeaucou.com.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière. L’utilisateur déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit l’entreprise contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site que l’entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. L’entreprise se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.

3. Description : Le site www.la-cordeaucou.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la SARL Cordavie CSO location. Ce site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.la-cordeaucou.com sont données à titre indicatif, susceptibles d’évoluer et ne sont pas exhaustives. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Limitations de responsabilité : Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels directs ou indirects liés à l’utilisation du site. Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la Sarl Cordavie qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

4. Droit d’auteur – Propriété intellectuelle : Tous les éléments (informations, textes, données, logo, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de l’auteur et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit et quel que soit le procédé utilisé, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de l’auteur. La violation de ces dispositions constituera un acte de contrefaçon et sera passible de poursuites judiciaires. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bergerac.